MENTIONS LEGALES
Editeur
Le présent site est édité par la Mutuelle d’Assurance des Armées (MAA), Mutuelle d’Assurance des Armées, société d’assurance mutuelle à cotisations fixes régie par le Code des assurances, immatriculée sous le numéro SIRET 784 338 451 00015, dont le siège social est situé au 27, rue de Madrid à PARIS (75008).
Directeur de la publication
Madame Pascale SENI-LAPP, Directeur Général de la Mutuelle d’Assurance des Armées.
Responsable de la rédaction
Madame Océane LANGLET, Responsable marketing de la Mutuelle d’Assurance des Armées.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les données sont hébergées dans les centres de données d’OVHCloud situés en France (Roubaix).
Informations diffusées sur le site
Le présent site a pour vocation de présenter les activités, les offres et les services de la Mutuelle d’Assurance des Armées.
La MAA apporte un soin particulier à la qualité des informations mises en ligne et s’efforce de les maintenir exactes et à jour. Malgré cette vigilance, certaines informations peuvent évoluer, être incomplètes ou comporter des erreurs involontaires.
Les contenus publiés sont fournis à titre informatif et ne constituent en aucun cas un document contractuel. Seuls les contrats, notices d’information et documents remis lors de la souscription font foi.
Les éventuelles indications tarifaires sur le site ont pour seule finalité de fournir une estimation. Elles ne valent ni engagement de la MAA, ni proposition commerciale définitive.
Le site peut également renvoyer vers des sites internet édités par des organismes ou partenaires tiers. Ces sites étant indépendants de la MAA, celle-ci ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des services qui y sont proposés.
Pour toute question relative aux produits, garanties ou services présentés sur le site, les équipes de la Mutuelle d’Assurance des Armées restent à votre disposition afin de vous apporter les informations adaptées à votre situation.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (textes, photographies, illustrations, logos, marques, graphismes, vidéos, documents téléchargeables, structure et présentation) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf dans les cas prévus par la réglementation, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu’en soit le procédé ou le support, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la Mutuelle d’Assurance des Armées.
Toute utilisation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
Produits et partenaires
Les produits et services présentés sur ce site sont proposés par la Mutuelle d’Assurance des Armées et, selon les cas, par ses partenaires. Les informations relatives à ces partenaires sont accessibles dans la rubrique « Nos partenaires ».
Espace sociétaire
Le site met à disposition des sociétaires un espace sécurisé leur permettant notamment de consulter leurs informations personnelles, d’accéder à leurs contrats, de suivre leurs dossiers et leurs sinistres.
Responsabilité
La Mutuelle d’Assurance des Armées met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, elle ne peut garantir une disponibilité permanente ni l’absence de dysfonctionnements techniques.
La MAA ne pourra être tenue responsable des conséquences liées à une interruption temporaire du service, à un incident technique ou à l’utilisation des informations diffusées sur le site.